Informations lÉgales

 

Propriétaire :
La Fermette Comtoise
SARL au capital de 1500 EUR
Daniel Bucheix
7 route de Besançon
25300 Doubs
N° SIREN 451 497 358
N° SIRET 451 497 358 00015
CODE APE 151F

Création et hébergement
Cyberiance, création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans le Doubs, le Jura, la Franche-Comté et l'Alsace
1 rue de Bellevue 25160 REMORAY
Tél. 03 81 69 73 26

 




Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.

Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site fait l’objet d’une déclaration au Procureur de la République compétent.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 
 
La Fermette Comtoise - Daniel Bucheix
Tél: 03.81.46.68.96 - Fax: 03.81.46.77.89 - 7 route de Besançon - 25300 DOUBS (Haut-Doubs)
Nos produits
- La boutique - Les marchés - Nous contacter - Commander